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Responsable du traitement des données 
Raf Herbots
Attenhovenstraat 1
3806 Velm
Numéro d’entreprise BE 0641 478 915

Traitement des données personnelles 
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Raf Herbots s’abstiendra de communiquer, vendre, louer ou échanger les données avec toute autre organisation ou entité, sauf si vous en avez été informé préalablement et que vous avez explicitement marqué votre accord  et sauf autre disposition imposée par la loi.

Tout visiteur du Site accepte et reconnaît par ailleurs que des tiers peuvent, le cas échéant, accéder à l’information transmise via un réseau public, et que Raf Herbots sa n’est en aucun cas responsable d’un tel abus.

Droits des personnes enregistrées 
Nous attirons votre attention sur le fait que vous avez le droit de consulter vos données personnelles, de les restreindre et, au besoin, de demander la rectification des erreurs dans les données qui vous concernent. De plus, à tout moment et sans frais, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail avec vos questions à raf.herbots@telenet.be.
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Utilisation des cookies
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Le contenu de la base de données est également protégé par le droit sui generis de son auteur. Celui-ci peut donc interdire la consultation et/ou le réemploi de tout ou partie du contenu de la base de données.

Lorsque le Contenu est chargé sur votre ordinateur, vous n’en devenez pas propriétaire. La modification ou l’utilisation du Contenu à d’autres fins, en particulier l’utilisation du Contenu sous forme imprimée, sur un autre site internet ou en réseau, est strictement interdite sans notre autorisation écrite et préalable. En utilisant ce Site, vous vous engagez à ne pas utiliser de robot, spider ou autre moyen automatique ou manuel pour contrôler ou copier les pages de ce Site ou leur Contenu sans l’autorisation écrite et préalable de Raf Herbots. Vous vous engagez à ne recourir à aucun moyen, logiciel ou routine pour entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement de ce Site. Vous vous engagez également à ne rien faire qui pourrait imposer une charge déraisonnable ou anormalement lourde à l’infrastructure du Site.

 

 

MARQUES, DÉNOMINATIONS COMMERCIALES ET LOGOS

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Tous les litiges en relation avec ou résultant de ce site internet et de son utilisation ou des conditions ci-dessus, seront régis par le droit belge, compte non tenu des principes des conflits juridiques territoriaux. Tous les litiges en relation avec ou résultant de ce site internet et de son utilisation ou des conditions ci-dessus seront de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Hasselt (Belgique).